L’achat d’une maison représente de gros investissements, c’est pourquoi il est judicieux de se protéger. Tel est le rôle précis de l’assurance titre. Mais encore faudra-t-il savoir qui peut bénéficier d’une assurance titre de propriété. Vous devez aussi savoir quand on peut acheter une assurance titre. En tout cas, cette assurance est vivement recommandée, car elle peut vous protéger à bien des niveaux.
Qu’est-ce qu’une assurance titre ?
Comme son nom le sous-entend, l’assurance titre fait bénéficier aux propriétaires d’une protection contre les dommages relatives aux titres existants sur un immeuble. Le terme « titre » désigne chacun des actes qui évoquent le droit de propriété en faveur d’une personne sur un immeuble quelconque. De ce fait, les titres de propriété s’enchaînant sur un immeuble au fil du temps représentent une chaîne de titre. Et ce sont ces mêmes titres qui sont couverts par ce type d’assurance quand celles-ci présentent des irrégularités.
En outre, l’assurance titre est une assurance complémentaire à l’avis d’un notaire ou d’un avocat. Elle vient étendre la protection de l’assuré, entre autres, sur des points particuliers que le juriste ne peut garantir. En gros, cette assurance vous met à l’abri de ce qui peut vicier le titre de propriété, latent ou présent avant la date de la police. Certes, des vices qui peuvent engendrer un dommage à l’assuré après la date de la police, c’est-à-dire toutes irrégularités au certificat de localisation et toutes formes de fraudes.
Que faut-il savoir sur l’assurance titre de propriété ?
Sachez que l’assurance titre n’est pas seulement limitée aux risques relatifs aux titres immobiliers. Certes, elle peut aussi couvrir d’autres situations qui peuvent affecter le droit d’usage et d’occupation de votre propriété pouvant causer des pertes financières.
Qui peut vendre l’assurance de titres ?
Il n’y a que les représentants autorisés à vendre l’assurance de dommages qui peuvent vendre l’assurance des titres. Il s’occupe d’évaluer vos besoins et veiller à ce que les produits qu’ils vous proposent y répondent correctement. Cependant, s’il n’est pas rémunéré par l’assureur, un notaire ou un avocat peut éventuellement vous représenter auprès des représentants en assurance.
Quand peut-on acheter une assurance de titre ?
Il est tout à fait possible d’acheter l’assurance de titre n’importe quand, bien que cela soit plus fréquent quand vous achetez un bien immobilier. C’est également possible quand vous renouvelez votre prêt hypothécaire. Cette assurance reste valide du moment que vous êtes le propriétaire. Si cette assurance protège également le prêteur, elle demeure en vigueur tant que vous disposez d’une hypothèque après lui. Certaines entreprises proposent également des assurances propriétaires existantes qui sont destinées aux propriétaires qui n’ont pas souscrit une assurance de titre au moment de l’achat.
Combien coûte une assurance de titres ?
Ce type d’assurance s’achète en général au moyen d’une prime payable en un unique versement. À cet effet, le prix d’une assurance titre est très variable en fonction :
- Du type d’assurance de titres acheté,
- Du type d’immeuble,
- De la valeur de l’immeuble,
- Du moment où l’assurance a été achetée.
Les atouts d’une assurance titre de propriété
Quand le juriste constate un problème de titre ou de certificat de localisation, l’assurance titre permet non seulement de cautionner tous les dommages y afférents, mais aussi de signer la transaction dans les délais initiaux prévus. Cette assurance permet donc en réalité d’éliminer les délais superflus pendant la finalisation d’une transaction.
En outre, la couverture de l’assurance est beaucoup plus large que celle proposée par l’opinion d’avocat ou de notaire. Ces deniers étant des experts du droit immobilier et leurs avis sont basés sur l’analyse des registres et des informations collectées. Par ailleurs, l’assurance titre de propriété offre l’avantage d’une prime non payable qu’une seule fois, c’est-à-dire au début de la transaction. Aucun renouvellement ni autre versement n’est à effectuer après. Enfin, l’assureur abandonne tous ses droits de subrogation vis-à-vis du juriste qui signe le rapport sur les titres pour chacune des polices recommandées par le fameux juriste.